Conseil Communautaire du 19 octobre 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ordre du jour du Conseil communautaire - Délibération - (sans annexe)24/10/2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 octobre 2023 - Délibération - (sans annexe)26/10/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 19 octobre 2023 - Délibération - (sans annexe)28/12/2023
CC_23_10_13_1Finances - Décision Modificative N°1 du Budget Principal du Grand Chalon et des Budgets Annexes Locations Immobilières, Port de Plaisance, Eaux, Assainissement, Aménagement Economique - Délibération - (sans annexe)26/10/202327/10/2023
CC_23_10_13_1-2Finances - Ajustement Autorisation de Programme Colisée Eclairage Salle Omnisport - Délibération - (sans annexe)26/10/202327/10/2023
CC_23_10_13_2-3 Finances - Ajustement Autorisation de Programme Travaux Conservatoire Rayonnement Régional - Délibération - (sans annexe)26/10/202330/10/2023
CC_23_10_13_3-4Finances - Ajustement Autorisation de Programme Rénovation Base nautique - Délibération - (sans annexe)26/10/202327/10/2023
CC_23_10_13_4-5Finances - Ajustement Autorisation de Programme Restauration Cours d'Eau - Délibération - (sans annexe)26/10/202330/10/2023
CC_23_10_13_5-6Finances - Ajustement Autorisation de Programme Création Cité du Numérique - Délibération - (sans annexe)26/10/202327/10/2023
CC_23_10_13_6-7Finances - Ajustement Autorisation de Programme Mise aux normes Piscine Saint-Rémy - Délibération - (sans annexe)26/10/202330/10/2023
CC_23_10_13_7-8Finances - Avance de trésorerie au Budget Annexe Production d'Energie Renouvelable - Délibération - (sans annexe)26/10/202327/10/2023
CC_23_10_14_1Finances - Annexe Budget primitif 2023 du Budget annexe Production d'Énergies Renouvelables du Grand Chalon - Délibération - (sans annexe)26/10/202327/10/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC_23_10_1_1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)26/10/202326/10/2023
CC_23_10_3_1Contrat de concession de délégation du service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain - Choix du mode gestion - Actualisation - Délibération - (sans annexe)26/10/202326/10/2023
CC_23_10_10_1Habitat - Programme Local de l'Habitat 2020-2025 - Bilan triennal 2020-2022 - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_11_1Rapports sur le Prix et la Qualité des Services de l'eau potable et de l'assainissement (RPQS) - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_14_1Finances - Budget primitif 2023 du Budget annexe Production d'Énergies Renouvelables du Grand Chalon - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_15_1Audit flash - Impact de la hausse des dépenses d'énergie sur les collectivités locales - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_16_1Rapports d'observations de la Chambre Régionale des Comptes - Suivi des recommandations - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_21_1Conseil communautaire - Procès-verbal de la séance du 22 juin 2023 - Adoption - Délibération - (sans annexe)26/10/202326/10/2023
CC_23_10_22_1Décisions et conventions signées par le Président - Liste arrêtée au 15 septembre 2023 - Délibération - (sans annexe)26/10/202326/10/2023
CC_23_10_23_1Décisions prises par le Bureau communautaire - Séances du 19 juin 2023, du 10 juillet 2023 et du 18 septembre 2023 - Délibération - (sans annexe)26/10/202326/10/2023
CC_23_10_25_1Rapport d'activité et de développement durable 2022 de la Communauté d'Agglomération du Grand Chalon - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_26_1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)26/10/202326/10/2023
CC_23_10_27_1Ressources humaines - Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès de l'Office Municipal du Sport - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_28_1Ressources humaines - Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Cercle Nautique Chalonnais - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_29_1Ressources humaines - Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès du Conseil départemental de Saône-et-Loire (Maison Locale de l'Autonomie) - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_32_1Convention relative à l'organisation du service transport scolaire du RPI Blaise Pascal - communes de Cheilly-les-Maranges, Dezize-les-Maranges, Paris l'Hopital et Sampigny-les-Maranges - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_33_1SEM Usinerie Partners - Modification des statuts et pacte d'actionnaires - Délibération - Annexe - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_36_1Syndicat Mixte des Eaux Sud-Ouest de Chalon - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'Eau Potable (RPQS) - Exercice 2022 - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_37_1SIRTOM de la Région de Chagny - Rapports d'activités 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_38_1SMET71 - Rapport d'activités 2022 - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_43_1Coopération horizontale pour l'instruction des autorisations, des déclarations préalables, des demandes en matière d'urbanisme et autres travaux - Intégration dans le Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme et dans le traitement des données à caractère personnel de nouvelles communes - Conventions - Délibération - Annexe - Annexe26/10/202326/10/2023
CC_23_10_46_1Suivi et accompagnement des gens du voyage bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - Convention avec le Département de Saône-et-Loire pour l'année 2023 - Délibération - Annexe26/10/202326/10/2023